Conditions générales de vente

1. Objet

Les présentes conditions régissent les ventes conclues sur ce site entre Ahmed NOUBLI, exerçant sous l'enseigne KURO ITO (Entreprise individuelle (micro-entreprise), SIRET 932 156 102 00018), et toute personne effectuant un achat, ci-après « le client ». Toute commande implique leur acceptation sans réserve.

2. Produits

Nous vendons des vêtements brodés. Chaque pièce est brodée à l'unité dans notre atelier : de légères variations de fil, de tension ou de placement peuvent exister d'une pièce à l'autre. Elles font partie du caractère artisanal du produit et ne constituent pas un défaut.

Les photographies sont les plus fidèles possibles, mais les couleurs peuvent varier selon votre écran.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. TVA non applicable, article 293 B du CGI. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande et s'ajoutent au prix des articles.

Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment ; les produits sont facturés au tarif en vigueur au moment de la commande.

4. Commande

Le client sélectionne ses articles, vérifie son panier, puis valide sa commande et procède au paiement. La vente est conclue à la confirmation du paiement. Un courriel récapitulatif est envoyé à l'adresse indiquée, avec un lien permettant de suivre l'avancement de la commande.

Nous pouvons refuser ou annuler une commande en cas de litige de paiement, de commande manifestement anormale, ou d'indisponibilité du produit. Le client en est informé et intégralement remboursé.

5. Paiement

Le paiement s'effectue par carte bancaire via Stripe, prestataire de paiement sécurisé. Les coordonnées bancaires sont saisies sur les serveurs de Stripe et ne transitent jamais par notre site, qui n'y a pas accès.

6. Fabrication et livraison

Chaque pièce étant brodée après commande, comptez 2 à 5 jours ouvrés de préparation, puis le délai du transporteur : 2 à 4 jours en France, 3 à 7 jours en Europe.

• Frais de livraison : 5,90 €.
• Livraison offerte à partir de 80 € d'achat.
• Pays livrés : France, Belgique, Suisse, Luxembourg, Monaco, Allemagne, Autriche, Italie, Espagne, Portugal, Pays-Bas, Irlande, Royaume-Uni, Danemark, Suède, Finlande, Pologne, Tchéquie, Grèce.

Les délais sont indicatifs. En cas de retard important, le client est prévenu par courriel. Si la livraison n'intervient pas dans les 30 jours suivant la commande, le client peut annuler celle-ci et être remboursé.

À la réception, il appartient au client de vérifier l'état du colis et d'émettre toute réserve auprès du transporteur en cas de dommage apparent.

7. Droit de rétractation

Le client dispose de 14 jours à compter de la réception pour se rétracter, sans avoir à se justifier ni à payer de pénalité. Il lui suffit de nous écrire à contact@kuro-ito.com, ou d'utiliser le formulaire ci-dessous.

Le produit doit être renvoyé dans les 14 jours suivant cette demande, non porté, non lavé, avec ses étiquettes. Les frais de retour sont à la charge du client. Le remboursement intervient dans les 14 jours suivant la réception du retour, par le même moyen de paiement.

Exception : conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux pièces personnalisées, c'est-à-dire brodées d'après une demande propre au client.

Formulaire type de rétractation — à recopier dans un courriel :

« À l'attention de Ahmed NOUBLI, contact@kuro-ito.com : je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous — commandé le [date], reçu le [date]. Nom du client. Adresse du client. Date. »

8. Garanties

Indépendamment de toute garantie commerciale, le client bénéficie de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation), qui couvre pendant 2 ans les défauts existant au moment de la livraison, et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

Pour la mettre en œuvre, écrivez-nous à contact@kuro-ito.com en décrivant le défaut, si possible avec une photographie. La pièce est réparée, remplacée ou remboursée.

9. Réclamations et médiation

Toute réclamation doit d'abord nous être adressée à contact@kuro-ito.com. Nous répondons sous 48 heures ouvrées et cherchons systématiquement une solution amiable.

À défaut d'accord, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [médiateur à compléter].

10. Données personnelles

Les informations recueillies servent au traitement des commandes. Leur usage est détaillé dans notre politique de confidentialité.

11. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, et après recherche d'une solution amiable, les tribunaux français sont compétents. Le client consommateur peut saisir la juridiction du lieu de son domicile.